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Marques déposées par la société ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION
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NOBUTHERM
Marque expirée - Marque en non vigueur

NOBUTHERM
ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION, SOCIETE ANONYME A CAPITAL VARIABLE, société coopérative de production à forme anonyme à capital variable

Numéro de dépôt :
1578926
Date de dépôt :
06/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/03/2020

Présentation de la marque NOBUTHERM

Déposée le 6 mars 1990 par la société ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOBUTHERM »

Le déposant est la société ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION domicilié(e) 14, rue de Marignan - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 123 153 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 52, rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOBUTHERM est expirée depuis le 6 mars 2020.

ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : MULTI'IZI BY ACOME , ACOSENSOR , ACOSUN , NOVEA , CTD , A ACOME , THERMACO , CREATE YOUR FTTH WITH ACOME , THERMACOME , MULTI'IZI BY ACOME Demain à portée de main …


ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION, SOCIETE ANONYME A CAPITAL VARIABLE, société coopérative de production à forme anonyme à capital variable - 14, rue de Marignan - 75008 - PARIS - France - SIREN 562123153


Cabinet PLASSERAUD - 52, rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Renouvellement sans limitation le 3 mars 2000 n°2166723 - Publication au BOPI 2000-03-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33

Inscription le 29 février 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°296820 - Publication au BOPI 2000-02-29

Inscription le 4 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°509491 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-04

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2009 n°2423693 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-26

Inscription le 23 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°769099 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-09-23

Inscription le 23 septembre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°769098 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-09-23

Tuyaux semi-rigides non métalliques